Marque Caorle

1) Marque "CAORLE" Nationale Italienne, figurative, n. 1638215 (renouvellement de la marque n. 969121 du 17 juin 2005), renouvelée le 29 mai 2015 sur demande déposée le 29 janvier 2015
au n. VR2015C000074;

2) Marque "CAORLE" Internationale avec validation en Australie, Suisse, Russie, Japon, Norvège, Roumanie et États-Unis, figurative n. 871617 du 16 juin 2005, accordée sur demande déposée le 3 mai 2005 aux n. 28312 D/2005, renouvelée le 9 juin 2015 sur demande 28348 D/2015;

3) Marque "CAORLE" Communautaire (Européenne), figurative, n. 4339818 du 23 mars 2006, sur demande déposée le 15 mars 2005 au n. 4339818, renouvelée sur demande déposée le 13 mars 2015;


Une cession partielle de cette marque a été faite pour les utilisations suivantes :  

- Nationale : limitée aux machines-outils et centres d'usinage pour extrémités de classe 7;

- Communautaire : limitée aux machines-outils et centres d'usinage pour extrémités de classe 7;

- Internationale : limitée aux machines-outils et centres d'usinage pour extrémités de classe 7, à l'exception de l'enregistrement avec validation en Chine, pour lequel la marque entière a été cédée.

Pour plus d'informations, veuillez consulter les Conditions Spécifiques (Conditions Particulières)