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Stock de pièces détachées pour véhicules Suzuki
Faillite n.10/2017 - Tribunal de Reggio de Calabre
VENTE EN LOT
En vente, un stock de pièces détachées pour véhicules Suzuki
Pour plus d'informations, veuillez consulter les fiches individuelles des lots
La procédure n'est pas enregistrée au VIES. La TVA sera donc due même pour les acheteurs intra-communautaires.
Des frais d'assistance au retrait sont requis. Les montants dus pour la date de retrait mise à disposition sont indiqués dans les fiches des lots. Pour les frais requis pour des jours de retrait supplémentaires, veuillez consulter les conditions de vente spécifiques.
Des frais d'assistance au retrait sont requis. Les montants dus pour la date de retrait mise à disposition sont indiqués dans les fiches des lots. Pour les frais requis pour des jours de retrait supplémentaires, veuillez consulter les conditions de vente spécifiques.
Les lots sont vendus tels quels. La visite est recommandée.
Toute adaptation des biens aux réglementations en vigueur, en particulier en matière de prévention, de sécurité, ainsi que celles concernant la protection écologique et environnementale et - plus généralement - aux réglementations en vigueur seront exclusivement à la charge de l'acheteur qui supportera tous les coûts, avec exonération du cédant de toute responsabilité à cet égard. Tout bien instrumental non conforme aux réglementations actuellement en vigueur, s'il est inclus dans l'inventaire, sera considéré comme un bien à "mettre au rebut", excluant toute responsabilité du Curateur pour l'utilisation de ces biens par le cessionnaire. En particulier, pour tout bien non conforme aux normes de sécurité, sans marquage CE, l'adjudicataire est tenu, à ses propres frais, risques et périls, de les mettre en conformité ou, si cela n'est pas possible, de les éliminer conformément à la loi.
