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A. Terrain agricole plat, avec des arbres d'olive et une viabilité d'entreprise, enregistré au cadastre de la commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 100, qualité semis arboré, classe 1, surface ha 0,6370, RA € 37,83, RD € 32,90.
B. Terrain agricole plat, semis, enregistré au cadastre de la commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 1156, qualité semis arboré, classe 1, surface ha 0,4606, RA € 27,36, RD € 23,79.
C. Immeuble résidentiel, construit en 1987, constitué d'un garage et de bureaux au rez-de-chaussée et d'un appartement au premier étage, escalier intérieur de liaison entre les deux niveaux, plafonds en béton, couverture en tuiles, en conditions générales et de maintenance médiocres, surface couverte totale mq 250 en plus des terrasses et balcons au premier étage, et des droits de propriété proportionnels sur les biens communs non cadastrés et les cours communes. Le tout ainsi enregistré au cadastre:
- garage au rez-de-chaussée: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 255 sous-parcelle 1, catégorie C/6, classe 2, consistance 19 mq, surface cadastrale totale 22 mq, revenu € 35,33;
- bureaux au rez-de-chaussée: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 255 sous-parcelle 2, catégorie A/2, classe 1, consistance 5,5 pièces, surface cadastrale totale 110 mq; revenu € 340,86;
- appartement au premier étage: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 255 sous-parcelle 3, catégorie A/2, classe 1, consistance 6,5 pièces, revenu € 402,84; d) droits de propriété proportionnels sur bien commun non cadastré: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 254;
- droits de propriété proportionnels sur Cours Commune: CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 254, qualité entité urbaine, mq 805;
- zone de fondation de l'immeuble: CT, commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 255, qualité entité urbaine, mq 125.
D. Frigocella, structure de bâtiment à un niveau au rez-de-chaussée construite en 1994 en béton armé et maçonnerie, avec couverture en amiante, rénovée en 1997 avec insertion d'isolation, adjacente aux structures précédentes et suivantes, en conditions d'utilisation et de maintenance suffisantes, ainsi enregistrée au cadastre:
- frigocella: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 391, catégorie C/3, classe 1, consistance 381 mq, surface cadastrale totale 373 mq, revenu € 865,79;
- zone de fondation: CT: commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 388, qualité zone accessoire commune à entité rurale et urbaine, classe 1, mq. 75;
- zone de fondation: CT, commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 391, entité urbaine, mq. 300.
E. Laboratoire floricole, structure de bâtiment à un niveau au rez-de-chaussée, adjacente et en communication avec la structure précédente, limitrophe au premier étage avec un appartement appartenant à des tiers et non objet du présent appel d'offres. Réalisée en 1981 en béton armé et maçonnerie, urbanistiquement régularisée en 1994 pour modifications internes et augmentations de volume, en bonnes conditions d'utilisation et de maintenance, ainsi enregistrée au cadastre:
- bâtiment: CF, commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 390 sous-parcelle 1, catégorie C/3, classe 1, consistance 288 mq, surface cadastrale totale 275 mq, revenu € 654,45;
- zone de fondation: CT, commune de Tuoro s. T., feuille 24, parcelle 390, entité urbaine, mq 0,0290.
F. Entrepôt, structure de bâtiment à un niveau au rez-de-chaussée construite en 1987, avec structure en maçonnerie de brique et couverture en bois et tuiles, conditions générales et de maintenance médiocres, ainsi enregistrée au cadastre:
- structure: CF, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 1131, qualité C/2, classe 2, consistance 24 mq, surface cadastrale totale 32 mq, revenu € 42,97;
- zone de fondation: CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 1131, qualité entité urbaine, surface mq 32.
G. Serre pour floriculture, structure à un niveau au rez-de-chaussée réalisée avec un permis de construire de 2007 avec des profilés métalliques et des matériaux plastiques, en mauvaises conditions d'utilisation et de maintenance, couverture endommagée actuellement inutilisable, ainsi enregistrée au cadastre:
- structure: non enregistrée au CF;
- zone de fondation: CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 1155, qualité entité urbaine, surface 483 mq.
H. Terrains affectés à des cours et surfaces de service:
- terrain affecté à la cour de la frigocella, enregistré au CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 368, semis arboré, classe 1, mq. 190, RA € 1,13, RD € 0,98;
- terrain affecté à la cour de la frigocella, enregistré au CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 392, semis arboré, classe 1, mq. 165, RA € 0,98, RD € 0,85;
- Terrain affecté à la cour du laboratoire floricole, de l'entrepôt, de la serre pour floriculture, enregistré au CT, commune de Tuoro s.T., feuille 24, parcelle 1154, qualité semis arboré, classe 1, surface mq 799, RA € 4,75, RD € 4,13.
Tous les biens immobiliers sont urbanistiquement autorisés mais dépourvus, à l'exception de l'immeuble résidentiel, de la certification d'habitabilité.
La serre est réalisée en infraction aux autorisations environnementales et urbanistiques qui avaient été délivrées et est dépourvue de communication de fin de travaux, nécessitant de nouvelles autorisations et la certification d'habitabilité.
Les bâtiments relatifs à la frigocella, au laboratoire floricole et à la serre pour floriculture doivent être insérés dans le plan cadastral des terrains, tandis qu'au cadastre des bâtiments, il est nécessaire de mettre à jour les ouvertures et la distribution interne de la frigocella et du laboratoire floricole; enregistrer ex novo la serre pour floriculture.
Il est à noter qu'il existe un contrat de location avec une échéance fixée au 30/04/2025 exclusivement pour les biens identifiés cadastraux comme suit:
biens situés à Tuoro Sul Trasimeno (PG) Via Firenze, 23:
- catégorie C/3 enregistré au N.C.E.U feuille 24 part. 390 sous 1;
- catégorie C/3 enregistré au N.C.E.U feuille 24 part. 391;
- catégorie C/2 enregistré au N.C.E.U feuille 24 part. 1131;
ainsi que pour le terrain de nature agricole avec des structures mobiles de soutien au commerce enregistrées au cadastre des terrains au feuille 24.
Le contrat prévoit également l'obligation pour le locataire de libérer le bien dans les 6 mois suivant l'adjudication.
Pour plus d'informations, veuillez consulter l'expertise et la documentation ci-jointe.
